Présentation de la marque Cristallerie Royale de Champagne
Déposée le 25 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) DAUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Cristallerie Royale de Champagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAUM domicilié(e) 22 Rue de la Trémoille - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France.
La marque Cristallerie Royale de Champagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUM, Société Anonyme - 22 Rue de la Trémoille - 75008 - PARIS - France - SIREN 702027897
CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Inscription le 12 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577449 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-12
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526173 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29
Joaillerie ; bijouterie, horlogerie, pendules ; pierres précieuses ; boîtiers, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines en pierres précieuses ; étuis à cigares ou cigarettes en pierres précieuses ; poudriers en pierres précieuses ; vaisselle en pierres précieuses, services (vaisselle) en pierres précieuses ; sucriers en pierres précieuses ; vases en pierres précieuses ; porte épingles en pierres précieuses. Verre brut ou mi-ouvré ; verre peint ; bouteilles ; objets d'art en verre ; statues ou figurines (statuettes, animaux, instruments de musique, fleurs, armes) en verre ; pendulettes et pendules en verre ; vases ; verres, chopes à bière ; carafes ; vaisselle (service) non en métaux précieux ; coupes et coupelles en verre ; saladiers non en métaux précieux ; salières et poivrières non en métaux précieux ; sucriers ; confituriers ; plats non en métaux précieux ; porte-couteaux pour la table ; centres de table baguettes (instruments de cuisine) ; beurriers, cloches à beurre et à fromage ; cendriers ; brocs, aiguières ; bougeoirs non en métaux précieux ; candélabres (chandeliers) non en métaux précieux ; cosmétiques (ustensiles) , poudriers, flacons de parfum, flacons non en métaux précieux ; baguiers ; sceaux à glace ; bols rince-doigt ; barrettes en verre ; décanteurs ; photophores en verre ; porte-épingles ; porte-crayons ; coupe-papier en verre. Regroupement au profit de tiers d'une variété de produits, à savoir joaillerie, bijouterie, horlogerie, pierres précieuses, statues ou figurines, étuis à cigares et cigarettes, poudriers, vaisselle, vases, verres, carafes, coupes et coupelles, saladiers, salières et poivrières, sucriers, confituriers, plats, porte-couteaux, centres de table, beurriers, cloches à beurre ou à fromage, cendriers, brocs, aiguières, bougeoirs et chandeliers, ustensiles de cosmétiques, baguiers, sceaux à glace, bols rince-doigt, décanteurs, photophores, porte-épingles, porte-crayons, coupe-papier, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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